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Assemblées

Règlements généraux

Le regroupement exerce une gouvernance démocratique qui favorise une vie associative dynamique et la collaboration des membres. Les derniers règlements généraux ont été entérinés le 1er décembre 2022 (PV de l'AGE).

Assemblées générales annuelles

11 mai 2023

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbaux
non-
adopté

26 mai 2022

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbal
adopté le 11 mai 2023

27 mai 2021

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbal adopté le 27  mai 2021

18 juin 2020

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbal 
adopté le 18 juin 2020

30 mai 2019

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbal
adopté le 30 mai 2019

23 mai 2018

Avis d'élection et
mise en candidature

Avis de convocation et
ordre du jour

Procès-verbal 
a
dopté le 26 mai 2022

© 2019. ROCSMM. Tous droits réservés. 05/12/2023 dernières mises à jour. Politique de gestion des documents confidentiels.